Conditions Générales d'Utilisation et de Vente
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente (les « CGUV ») constituent le socle de la relation contractuelle entre le client et la société Emia Bijoux, dont l’établissement est situé 6 rue Spielmann – 67000 STRASBOURG, immatriculée à la Chambre des Métiers du Bas-Rhin sous le numéro 948 920 426 000 12 (ci-après « EmiaBijoux ») et sont systématiquement adressées ou remises à chaque client (ci-après le « Client ») pour lui permettre de passer commande des produits vendus par Emia Bijoux.
Les CGUV sont présentes sur le site internet édité par Emia Bijoux, à savoir : emiabijoux.fr
Les CGUV sont opposables au consommateur qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
Les CGUV peuvent être complétées par des stipulations des conditions particulières de vente ou bons de commande. En acceptant les CGUV, le Client renonce expressément à se prévaloir de toutes éventuelles conditions générales d’achat.
Le fait que Emia Bijoux ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des CGUV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.
Emia Bijoux se réserve le droit de modifier ses CGUV. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGUV. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGUV par Emia Bijoux ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGUV qui continuent à produire leurs effets.
Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par Emia Bijoux ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure ou mise à jour du Site. Emia Bijoux ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.
Emia Bijoux ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. Emia Bijoux ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.
Produits et prix
Les produits sont ceux vendus par Emia Bijoux sur le Site (les « Produits »). Les Produits sont décrits de la manière la plus précise possible et Emia Bijoux s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir une photo d’illustration pour chaque Produit. Une description contiendra les dimensions du Produit, la composition et ses caractéristiques.
Les photographies du site sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés, lequel peut notamment présenter une variance de couleur. De plus, sur certains modèles, la position de l’imprimé peut être variable d’un produit à l’autre d’une même série.
Emia Bijoux est spécialisée dans la vente en ligne de bijoux fantaisie, les modèles sont conceptualisés de A à Z et sont fabriqués artisanalement.
Emia Bijoux n’est pas responsable de la détérioration d’un produit dont l’usage par le Client n’aura pas été conforme à sa destination ou contraire aux préconisations.
Afin de conserver leur qualité et leur aspect, les produits de Emia Bijoux :
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ne doivent jamais être immergés dans l’eau et plus généralement, ne doivent pas être exposés à tout liquide (attention au parfum ou autres cosmétiques qui peuvent accélérer l'oxydation des métaux).
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ne sont pas destinés à être portés lors de la pratique d’activités physiques.
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Doivent être présentés sur un support ou à plat lorsqu’ils ne sont pas portés afin de ne pas déformer le produit.
Les prix de vente, conformément à l’article L. 112-1 du code de la consommation, sont indiqués, pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport mentionnés avant validation de la commande et facturés en supplément.
Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de commande.
Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande.
Le prix de vente des produits ne comprend pas les frais de port facturés en supplément du prix. Tout impôt, taxe, droit de douane ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge du Client.
Emia Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au consommateur l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Les produits sont proposés et livrés dans la limite des stocks disponibles.
every site.
Commande, livraison et paiement
Le Client pourra choisir les Produits qu’il souhaite commander en les ajoutant à son panier via la simulation en ligne. Afin de pouvoir commander, le Client devra s’identifier sur le Site.
Identification préalable :
Afin de passer une Commande, tel que ce terme est défini ci-après, le Client doit s’identifier sur le Site en renseignant son adresse email, et ses coordonnées de livraison (nom, prénom, adresse postale et numéro de téléphone).
Procédure :
Après avoir ajouté les Produits souhaités à son panier, et après identification, le Client a le choix de choisir son mode de livraison et de paiement.
Livraison :
La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du bien.
La livraison s’effectue conformément à la Commande par la remise du Produit au Client à l’adresse postale indiquée par ce dernier dans le cadre de la Commande. Les modalités de la livraison peuvent évoluer en fonction de la Commande et seront toujours indiquées, ainsi que le prix y afférent, avant la validation de ladite Commande. Emia Bijoux offre les frais de port à partir de 100 euros TTC d’achat pour la France Métropolitaine.
Les délais de livraison et d’expédition sont indiqués aussi exactement que possible sur les fiches produits mais sont en fonction des possibilités d’approvisionnement, de personnalisation, et de transport de Emia Bijoux ou de son transporteur.
Paiement de la Commande :
Le règlement est dû à la passation de la Commande. La Commande fera l’objet d’un paiement par carte bancaire. Le prix de la Commande sera débité lors de la commande des Produits.
En cas de défaut de paiement, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à Emia Bijoux qui pourra demander, en référé, la restitution des Produits, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.
Avant de cliquer sur le bouton « Confirmer la commande », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.
La confirmation de la Commande entraîne acceptation des CGUV et forme le contrat.
L’acceptation de l’offre par le Client est validée, conformément au procédé du clic, par la confirmation de la Commande.
Toute modification de commande par le consommateur après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation de Emia Bijoux.
Emia Bijoux se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour des clients ayant la qualité de consommateurs.
L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1360 du code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.
Le site est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne permettant au consommateur de crypter la transmission de ses données bancaires via STRIPE.
Emia Bijoux demeure propriétaire des produits vendus jusqu’au complet paiement du prix et le Client s’engage, tant que la propriété ne lui est pas transférée, à prendre toutes les précautions utiles à la bonne conservation des produits.
Une facture sera établie par Emia Bijoux et communiquée au Client sur l’adresse courriel communiquée lors de la Commande.
Propriété des produits objet de la Commande :
La commande des Produits est réalisée via le Site après que le Client ait pu s’identifier au préalable (la « Commande »). Toute Commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits objets de ladite Commande ainsi que des CGUV.
Emia Bijoux adressera un courriel de confirmation de la Commande au Client à l’adresse email indiquée. Emia Bijoux se réserve le droit de bloquer la Commande dans le cas où un problème tel qu’un défaut de paiement, une adresse email invalide ou une difficulté serait détectée.
En cas d’indisponibilité d’un Produit objet de la Commande, Emia Bijoux en informera le Client par courriel.
En cas d’indisponibilité d’un Produit, le Client aura le choix soit :
d’accepter que la Commande soit maintenue. Emia Bijoux débitera le prix convenu et communiquera une date de livraison approximative au Client. Ce retard de livraison ne donnera droit à aucune compensation au Client ; ou
d’annuler la Commande. La Commande sera alors annulée et fera l’objet d’un remboursement par Emia Bijoux.
Politique de retour des produits
Remboursement :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de quatorze (14) jours, vous disposez d’un autre délai de quatorze (14) jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation.
Pendant ce délai, le Client pourra retourner les Produits neufs et non ouverts, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalité.
Le Client devra faire valoir son droit de rétractation :
soit en remplissant dûment le formulaire de rétractation proposé ci-dessous et en le retournant par voie postale au siège de Emia Bijoux ;
soit en contactant le service client par email à info@emiabijoux.fr
Les retours ne seront acceptés que si la procédure de retour des produits est respectée par le Client.
Pendant ce délai, le client pourra retourner les produits neufs et non ouverts, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalité. Toutefois, les frais d’expédition de la commande ne feront pas l’objet d’un remboursement, et les frais postaux de retour restent également à la charge du client.
Les Produits doivent être retournés intacts et complets.
Tous les Produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par l’article L. 221-28 du Code de la consommation, notamment les produits personnalisés.
Les frais d’expédition pour retourner le Produit sont à la charge du Client. Emia Bijoux s’engage à rembourser le Client de la totalité des sommes qui lui ont été versées à la réception du Produit retourné et à la constatation de la bonne qualité de ce dernier. Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la Commande dans les 14 jours de la réception du retour.
Cas particulier d’une erreur de Produit ou en cas de Produit endommagé :
Dans le cas où le Produit livré ne serait pas le bon (erreur de Produit) ou en cas de Produit défectueux, ou endommagé, le Client peut faire toute réserve écrite au plus tard dans les trois (3) jours calendaires suivant la réception du colis auprès du transporteur et/ou de Emia Bijoux directement sur le Site.
Un remboursement ou un échange, si le Produit est toujours disponible, pourra être réalisé dans un délai de 14 jours, pour tout Produit et pour lequel le Client a effectué valablement des réserves, dans le délai prévu à la clause précédente.
Cas particulier d’un Produit non conforme :
Le Client dispose de la garantie légale de conformité d’une durée de 2 ans telle que prévue par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation. Le Produit non conforme fera alors l’objet d’un remplacement ou d’une réparation selon les modalités de coûts prévues par le Code de la consommation.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Ainsi le Client :
(i) bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir en défaut de conformité du Produit
(ii) est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six (6) mois suivant la délivrance du Produit,
(iii) peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation.
En outre, le Client peut également mettre en œuvre la garantie légale au titre des vices cachés de la chose vendue, au sens des articles 1641 et suivants du Code civil. La garantie légale des vices cachés permet au Client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, le remboursement d’un Produit qui s’est révélé impropre à son usage.
La garantie des vices cachés permet au Client d’être protégé contre les défauts cachés du Produit acheté et qui en empêchent l’usage ou l’affectant à un point tel que le Client ne l’aurait pas acheté.
Le Client a alors le choix entre deux options : garder le Produit et demander une réduction du prix, ou rendre le Produit et demander le remboursement du prix payé, conformément à l’article 1644 du Code civil.
Afin de mettre en œuvre ces garanties, le Produit doit être retourné, son état d’origine, neuf, avec les références de la Commande initiale et copie de la réclamation au siège social de Emia Bijoux, après l’envoi d’un courrier électronique signalant le motif du retour du Produit.
Il est rappelé les dispositions légales suivantes :
Art. L217-4 du Code de la Consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité . »
Art. L217-5 du Code de la Consommation : « Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant (a) s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;(b) s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L217-7 du Code de la Consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué . »
Art. L217-8 du Code de la Consommation : « L’acheteur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis . »
Art. L217-9 du Code de la Consommation : « En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur. »
Art. L217-10 du Code de la Consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : 1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ; 2° Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur . »
Art. L217-11 du Code de la Consommation : « L’application des dispositions des articles L.217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts. »
Art. L217-12 du Code de la Consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien . »
Art. L217-13 du Code de la Consommation : « Les dispositions de la présente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi . »
Art. 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Art.1642 du Code Civil : « Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même. »
Art. 1643 du Code Civil : « Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie . »
Art. 1644 du Code Civil : « Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. »
Art. 1646 du Code Civil : « Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vente . »
Art. 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. (…) »
Responsabilité
La responsabilité de Emia Bijoux ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.
Emia Bijoux ne saura être tenu responsable des dommages causés par un mauvais usage d’un de ses Produits ou par non-respect des précautions d’utilisation et conditions d’hygiène et de sécurité lors de l’utilisation d’un de ses Produits.